L’erreur

Dans le cas de l’erreur, la volonté réelle n’est pas la volonté émise en raison d’une conception inexacte de la réalité. Pour être constitutive de vice de consentement, l’erreur doit porter sur la substance du contrat, soit la chose qui a déterminé la partie à contracter. Dans le cas du contrat de travail, il s’agit de la personne du travailleur. L’erreur de l’employeur portant sur les qualifications et l’aptitude du travailleur vicie donc son consentement.

Ce principe est une conséquence du caractère intuitu personae du contrat de travail. En effet, le contrat de travail est conclu en considération de la personne du travailleur (autre exemple : le contrat médical). Les conséquences du caractère intuitu personae du contrat sont les suivantes : le décès du travailleur met fin au contrat, le travailleur ne peut se faire remplacer et l’erreur sur la personne est un vice de consentement susceptible d’entraîner l’annulation du contrat.

Enfin, précisons que pour être retenue, l’erreur ne doit pas être inexcusable (soit une erreur que n’aurait pas commise une personne raisonnable et diligente dans les mêmes circonstances). Notons cependant que l’erreur est peu souvent alléguée dans le cadre d’un contrat de travail car la clause d’essai permet généralement d’y suppléer plus souplement.